Le Comité contre la torture ouvre les travaux de sa soixante-dix-huitième session, pendant laquelle il examinera les rapports du Burundi, du Costa Rica, du Danemark, de l’Égypte, de Kiribati et de la Slovénie

Le Comité contre la torture a ouvert ce matin les travaux de sa soixante-dix-huitième session, qui se tiendra à Genève jusqu’au 24 novembre prochain, et durant laquelle il examinera successivement les rapports du Burundi, du Costa Rica, de Kiribati, du Danemark, de l’Égypte et de la Slovénie.

Dans sa déclaration d’ouverture de la session, M. Mahamane Cissé-Gouro, Directeur de la Division du Conseil des droits de l'homme et des mécanismes de traités au Haut-Commissariat aux droits de l’homme, a attiré l’attention des membres du Comité sur plusieurs publications récentes du Haut-Commissariat intéressant leurs travaux. Il a ainsi mentionné une étude contenant des conseils d'experts sur les types d'audiences qui peuvent être réalisées en ligne afin d’améliorer l'accès à la justice et l'efficacité des institutions judiciaires, ainsi qu’une autre publication, élaborée avec l'Organisation mondiale de la Santé, traitant des pratiques coercitives et traitements involontaires en soins de santé mentale, en particulier le problème de l'absence de consentement libre et éclairé pour le traitement des personnes souffrant de troubles mentaux et de handicaps psychosociaux.

M. Cissé-Gouro a aussi mentionné l'étude thématique présentée récemment à l’Assemblée générale des Nations Unies par la Rapporteuse spéciale sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, traitant des équipements et dispositifs utilisés par les forces de l'ordre susceptibles d'infliger des tortures et autres mauvais traitements. Dans son rapport, la Rapporteuse spéciale invite le Comité à tenir compte, pendant l’examen des rapports des États parties, de la question du commerce et de l'utilisation par les États des équipements mentionnés dans son étude.

M. Cissé-Gouro a par ailleurs fait observer que le rapport annuel du Secrétaire général sur le thème des représailles à l’encontre de personnes ayant coopéré avec les Nations Unies mentionnait les mesures préventives adoptées par le Comité contre la torture à la suite des craintes exprimées par les organisations de la société civile. M. Cissé-Gouro a félicité le Comité pour l'attention constante qu'il porte à ces situations.

M. Cissé-Gouro a encouragé les membres du Comité à participer activement à la campagne Droits humains 75 lancée par le Haut-Commissaire dans le cadre de la commémoration du soixante-quinzième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme, et a rappelé que la Journée des droits de l'homme aurait lieu, comme chaque année, le 10 décembre.

M. Cissé-Gouro a d’autre part félicité les membres du Comité réélus lors de la dix-neuvième réunion des États parties à la Convention contre la torture, le 19 octobre dernier, à savoir M. Claude Heller, M. Erdogan Iscan et Mme Ana Racu ; il a en outre remercié les deux membres du Comité qui achèveront leur mandat cette année, à savoir Mme Ilvija Puce et M. Sébastien Touzé.

M. Claude Heller, Président du Comité, a rappelé que le Comité examinerait pendant cette session les rapports présentés par six pays – Burundi, Costa Rica, Kiribati, Danemark, Égypte et Slovénie – au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ; dix-huit communications (plaintes individuelles) ; les rapports concernant le suivi par les États parties de ses observations finales et de ses décisions ; et un rapport concernant les représailles à l’encontre de personnes ayant collaboré avec le Comité.

Le Comité a ensuite adopté l’ordre du jour et le programme de travail de la session. La documentation relative à la session, incluant les rapports présentés par les États parties à la Convention, est disponible sur le site web du Haut-Commissariat.

Demain matin à 10 heures, le Comité entamera l’examen du rapport du Burundi.