Le Conseil des droits de l’homme tient sa cinquante-sixième session du 18 juin au 12 juillet 2024

Le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies tiendra sa cinquante-sixième session ordinaire du 18 juin au 12 juillet 2024 dans la Salle XX du Palais des Nations à Genève.

La session s’ouvrira le mardi 18 juinà 10 heures sous la présidence de l’Ambassadeur Omar Zniber, Représentant permanent du Maroc auprès de l’Office des Nations Unies à Genève.

Durant quatre semaines de session, le Conseil examinera plus de soixante rapports présentés par le Secrétariat des Nations Unies et le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, des experts des droits de l'homme et d’autres organes d’enquête concernant de nombreux thèmes et intéressant la situation des droits de l'homme dans plus de 40 pays. Au total, le Conseil tiendra 25 débats interactifs avec des titulaires de mandats des procédures spéciales.

Au premier jour de la session, le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, M. Volker Türk, présentera la mise à jour de son rapport annuel sur les situations des droits de l’homme dans le monde.

S’agissant des situations de pays, le Conseil tiendra, également le 18 juin, un dialogue interactif renforcé autour d’un rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en Afghanistan, ainsi que deux autres dialogues concernant, respectivement, un rapport du Haut-Commissaire au sujet du Myanmar et un compte rendu oral présenté par la Mission internationale indépendante d’établissement des faits pour le Soudan.

Le Conseil examinera par ailleurs un rapport de la Commission d’enquête sur le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et en Israël, le 19 juin, avant d’entamer un dialogue autour du rapport annuel du Haut-Commissaire. M. Türk présentera ensuite, le 20 juin, un rapport du Secrétaire général sur la République islamique d’Iran et une mise à jour orale sur le Nicaragua. Le même jour, le Conseil examinera un rapport du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme en Érythrée.

Le 2 juillet, le Conseil dialoguera avec le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Bélarus et avec la Commission d’enquête sur la République arabe syrienne. Le lendemain, le Conseil dialoguera avec les Rapporteurs spéciaux sur la situation des droits de l’homme au Burundi et au Myanmar, respectivement, et avec le Haut-Commissaire, autour d’un rapport qu’il présentera concernant la République bolivarienne du Venezuela.

Le Conseil tiendra d’autre part, le 8 juillet, un dialogue autour du rapport du Haut-Commissariat concernant l’assistance technique et le renforcement des capacités pour la Libye, avant d’examiner le compte-rendu oral de l’Expert indépendant sur la situation des droits de l’homme en République centrafricaine. Le 9 juillet, le Conseil entendra une présentation orale du Haut-Commissaire sur l’Ukraine et examinera un rapport intérimaire du Secrétaire général sur la situation relative aux droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) temporairement occupées. Le Conseil sera également saisi d’un rapport du Haut-Commissaire concernant la coopération technique pour la Colombie.

Toujours pendant cette cinquante-sixième session, le Conseil sera saisi de rapports préparés à sa demande par les experts des procédures spéciales (rapporteurs spéciaux, experts indépendants et groupes de travail) auxquels il a confié des mandats portant sur les thèmes suivants : orientation sexuelle et identité de genre, et droits des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays (20 juin) ; droits des personnes touchées par la lèpre (21 juin) ; droits à la santé et à l’éducation, et indépendance des juges et avocats (24 juin) ; droits de l’homme des migrants, exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires, et sociétés transnationales (25 juin) ; liberté d’opinion et d’expression, traite des êtres humains, et droits de l’homme et solidarité internationale (26 juin) ; droit à la liberté de réunion pacifique (27 juin) ; et droits de l’homme et extrême pauvreté (1^er juillet).

Le Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises présentera le 3 juillet un rapport sur le 12^e Forum sur les entreprises et les droits de l’homme. Le Haut-Commissaire présentera le 28 juin un rapport sur les technologies nouvelles et émergentes, y compris l’intelligence artificielle.

Le Conseil tiendra, de plus, sa journée de discussion annuelle sur les droits des femmes le vendredi 28 juin, discussion qui portera cette année surles violences économiques à l’encontre des femmes et des filles ainsi que sur une économie des droits humains et les droits des femmes. Avant cela, le Conseil dialoguera le 21 juin avec la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes et les filles, ses causes et ses conséquences et, le 27 juin, avec le Groupe de travail sur la discrimination à l’égard des femmes et des filles.

Quant au débat annuel sur les effets négatifs de changements climatiques, il aura lieu au matin du lundi 1^er juillet, après un dialogue avec la Rapporteuse spéciale sur la promotion et la protection des droits de l’homme dans le contexte des changements climatiques.

Également le 1^er juillet, le Conseil tiendra sa table ronde thématique quadriennale consacrée à la promotion des droits de l'homme par le sport et l'idéal olympique, dont le thème sera « Promouvoir l'intégration dans et par le sport ».

Dans le cadre ensuite de l’Examen périodique universel (EPU), le Conseil examinera, du 4 au 8 juillet, les rapports issus des travaux menés par son Groupe de travail chargé de l’EPU portant sur quatorze pays : Arabie saoudite, Sénégal, Chine, Nigéria, Maurice, Mexique, Jordanie, Malaisie, République centrafricaine, Monaco, Belize, Tchad, République du Congo et Malte. Le Conseil adoptera les documents finals issus de l’EPU, dans lesquels figureront notamment des recommandations visant l’amélioration concrète de la situation des droits de l'homme dans chacun de ces pays.

Les deux Fonds de contributions volontaires pour la participation au mécanisme de l’EPU et pour l’assistance financière et technique aux fins de l’application des recommandations issues de l’Examen présenteront leurs rapports d’activité le 8 juillet. De même, le 9 juillet, le Conseil tiendra une réunion-débat consacrée à la coopération technique et au renforcement des capacités, qui sera axée sur l’application des recommandations issues de l’EPU.

Le Conseil dialoguera avec la Rapporteuse spéciale sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée le lundi 8 juillet.

Les trois derniers jours de sa session, les 10, 11 et 12 juillet, le Conseil se prononcera sur les projets de décision et de résolution qui lui seront soumis sur les questions examinées pendant la session. Le Président proposera au Conseil de nommer en outre trois nouveaux titulaires de mandats des procédures spéciales.

Le programme et l'ordre du jour annoté de la session sont disponibles sur la page Web consacrée à cette cinquante-sixième session, page où figure également l'ensemble de la documentation relative à la session, notamment les rapports soumis au Conseil. D'autres ressources sont à trouver sur l'Extranetdu Haut-Commissariat aux droits de l’homme.

Le Conseil des droits de l'homme est un organe intergouvernemental du système des Nations Unies créé en 2006 pour renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme dans le monde. Il a succédé à la Commission des droits de l'homme, qui avait été créée en 1946. Le Conseil est actuellement composé des 47 pays membres suivants : Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Argentine, Bangladesh, Belgique, Bénin, Brésil, Bulgarie, Burundi, Cameroun, Chili, Chine, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Cuba, Émirats arabes unis, Érythrée, États-Unis d'Amérique, Finlande, France, Gambie, Géorgie, Ghana, Honduras, Inde, Indonésie, Japon, Kazakhstan, Kirghizistan, Koweït, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malawi, Maldives, Maroc, Monténégro, Paraguay, Pays-Bas (Royaume des), Qatar, République dominicaine, Roumanie, Somalie, Soudan et Viet Nam.

Outre M. Zniber, Président, le bureau du Conseil est composé, pour l’année 2024, de quatre Vice-Présidents : M. Febrian Ruddyard (Indonésie) ; M. Darius Staniulis (Lituanie), également Rapporteur ; Mme Marcela Arias (Honduras) ; et Mme Heidi Schroderus-Fox (Finlande).

N.B. : toutes les dates indiquées dans le présent communiqué sont celles qui figurent dans le programme de travail provisoire de cette session et sont par conséquent sujettes à changement. Vous pouvez suivre les dernières mises à jour du programme de travail en temps réel sur l’application Sched.

Pour toute information complémentaire et pour toute demande émanant des médias, merci de bien vouloir écrire à M. Pascal Sim, spécialiste des médias (simp@un.org),à David Díaz Martín, spécialiste de l’information (david.diazmartin@un.org) et à Matthew Brown, spécialiste de l’information (matthew.brown@un.org).

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Vous trouverez d'autres ressources sur l'Extranet du Conseil.

https://www.ungeneva.org/fr/news-media/press-release/2024/06/human-rights-council-hold-its-fifty-sixth-regular-session-18-june