Conseil des droits de l’homme : la crise humanitaire au Myanmar est devenue une catastrophe humanitaire et la réponse internationale à cette crise qui s’aggrave a échoué, affirme M. Andrews, plaidant pour des mesures plus fortes contre la junte

La crise humanitaire au Myanmar est devenue une catastrophe humanitaire et « la réponse internationale à cette crise qui s’aggrave a échoué ».  C’est ce qu’a affirmé cet après-midi le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar, M. Thomas H. Andrews, en présentant une mise à jour devant le Conseil des droits de l’homme.  « Le peuple du Myanmar est profondément déçu par la réponse de la communauté internationale à cette crise », a-t-il assuré.

M. Andrews a déclaré qu’à chaque fois qu’il s’adresse au Conseil depuis que l’armée du Myanmar a lancé un coup d’État désastreux en 2021, les choses empirent à tous points de vue. Et d’ajouter qu’à chaque rapport présenté, il avertit qu’à moins que les États Membres de l’ONU ne changent de cap dans la façon dont ils répondent collectivement à cette crise, le peuple du Myanmar souffrira encore plus.

Aussi, rappelant qu’il est souvent fait référence au Conseil des droits de l’homme comme étant « la conscience des Nations Unies », le Rapporteur spécial a-t-il souligné que le peuple du Myanmar a désespérément besoin que les membres de cet organe fassent appel à la conscience de tous les États Membres en lançant un appel urgent pour que soient repensées les politiques de statu quo qui ne fonctionnent manifestement pas et que soit établie une nouvelle ligne de conduite. M. Andrews a exhorté les États Membres de l’ONU qui soutiennent les droits de l’homme et le peuple du Myanmar à prendre des mesures plus fortes et plus efficaces pour priver la junte et ses forces des revenus, des armes et de la légitimité dont elles ont besoin pour poursuivre leurs attaques. Si le Conseil de sécurité de l’ONU ne vient pas à agir, les nations qui se tiennent au côté du peuple du Myanmar devront coordonner leurs actions pour assurer le meilleur impact possible, a affirmé le Rapporteur spécial, plaidant pour la formation d’une coalition de nations susceptible d’élaborer une stratégie coordonnée.

L’armée du Myanmar commet quotidiennement des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité, a indiqué M. Andrews, avant d’ajouter que le conflit se répand dans tout le pays alors que de plus en plus de civils prennent les armes contre la junte, qui – a-t-il assuré – est profondément impopulaire dans tout le Myanmar. 

Après la présentation de cette mise à jour, plusieurs délégations** ont engagé le dialogue avec le Rapporteur spécial.

Cet après-midi, le Conseil a par ailleurs achevé son débat général au titre de la promotion et de la protection de tous les droits de l’homme en entendant les déclarations de très nombreuses organisations non gouvernementales*.

Les pays suivants ont en outre exercé leur droit de réponse : États-Unis, Azerbaïdjan, Chine, Iran, Arménie.

Demain matin, à partir de 10 heures, le Conseil achèvera son dialogue avec le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar.

Fin du débat général au titre de la promotion et de la protection de tous les droits de l’homme

Aperçu du débat

Plusieurs organisations non gouvernementales (ONG) qui ont pris part au débat cet après-midi ont prié le nouveau Haut-Commissaire aux droits de l’homme, M. Volker Türk, de veiller au respect des droits de l’homme dans le cadre des conflits. Des intervenants ont rappelé que les États ont, en vertu du droit international, des obligations en ce qui concerne la réglementation stricte des transferts d'armes. Un orateur a recommandé que l’on interprète de manière plus large les risques liés aux armes et leurs effets sur les droits de l'homme, car toutes les armes ont des répercussions sur les droits de l'homme – et non pas seulement celles qui sont détournées ou transférées de manière illicite.

Certaines ONG ont plaidé pour la reconnaissance de l’objection de conscience. Ont par ailleurs été dénoncées les attaques contre les installations et personnels de santé pendant les conflits.

L’adoption d’un instrument international régissant les activités des sociétés militaires et de sécurité privées a été recommandée, une ONG faisant observer que ces sociétés sont devenues de véritables armées parallèles dans certains pays et échappent aux sanctions lorsqu’elles violent les droits de l'homme.

Dans un contexte de crises multiples, a souligné une ONG, les États doivent créer les conditions propices, aux niveaux national et international, pour la mise en œuvre du droit au développement. La coopération internationale de bonne foi revêt une importance capitale : c’est pourquoi les États devraient combattre les attaques contre le système multilatéral, conformément à leur engagement en vertu de la Charte de l’ONU, a-t-il été déclaré.

Les discriminations et le racisme envers les minorités nationales et ethniques sont un véritable obstacle pour le développement économique, politique, social et culturel, a regretté une délégation. Le droit au développement joue un rôle essentiel pour la pleine réalisation du Programme de développement durable à l’horizon 2030 et devrait être au cœur de l’exécution de ce Programme, a-t-elle ajouté. Plusieurs orateurs ont plaidé pour l’adoption d’une convention sur le droit au développement.

Les pays qui ont introduit des programmes d’éducation aux droits de l’homme ont été félicités. Une ONG a recommandé de créer un mandat de rapporteur spécial sur la jeunesse et de mettre en place un forum annuel de la jeunesse, qui fonctionnerait comme un observatoire international capable de faire progresser et d'intégrer les droits des jeunes, notamment le droit à l'éducation et à un travail décent. Le Conseil a été prié d’écouter la voix des jeunes dans les débats qui les concernent et de jouer un rôle moteur dans l'autonomisation des jeunes.

Des délégations ont souligné l’importance de l’état de droit, de procédures judiciaires régulières et d’une justice indépendante pour la promotion et la protection des droits de l’homme. S’agissant de la peine de mort, la tendance abolitionniste perceptible en Afrique a été jugée positive. Une ONG a plaidé pour l’abolition définitive de cette peine.

Des agressions contre des journalistes et des médias ont été dénoncées, une ONG recommandant la création d’un mécanisme d'enquête international indépendant sur cette question. Le Conseil a aussi été appelé à accorder une plus grande attention à la situation des défenseurs des droits de l’homme qui sont victimes de violences dans plusieurs pays.

Les effets délétères, voire mortels, des sanctions et mesures coercitives unilatérales infligées à certains pays ont été dénoncés, notamment en ce qui concerne l’accès des personnes aux produits médicaux et aux vaccins. Les États ont été appelés à assurer la participation sérieuse de la société civile à l'élaboration d'un traité sur les pandémies.

Une ONG a plaidé pour la rémunération du travail domestique. Les États ont en outre été appelés à renforcer la lutte contre la violence envers les femmes.

Plusieurs ONG ont félicité la Chine pour ses réussites en matière de sécurité, de développement et de bien-être de sa population, y compris celle vivant dans la région autonome du Xinjiang, alors que d’autres ont, au contraire, déploré des violations des droits de l’homme de la population ouïghoure dans cette région autonome.

Des ONG ont en outre fait part de leurs préoccupations face à la situation des migrants subsahariens qui transitent par l’Afrique du Nord vers l'Europe.

Ont été dénoncées des violations des droits de l’homme dans plusieurs pays, régions et territoires à travers le monde.

*Liste des intervenants : Law Council of Australia, Disability Association of Tavana, Mouvement international de la réconciliation, Soka Gakkai International, Mouvement national des jeunes patriotes du Mali, China Society for Human Rights Studies (CSHRS), Instituto de Desenvolvimento e Direitos Humanos (IDDH), YouChange China Social Entrepreneur Foundation, Fédération internationale de l'ACAT (Action des chrétiens pour l'abolition de la torture), China Foundation for Human Rights Development, Ligue internationale des femmes pour la paix et la liberté, Centre Europe - Tiers Monde, Global Initiative for Economic, Social and Cultural Rights, International Harm Reduction Association (IHRA), Comité consultatif mondial de la Société des amis, Youth Parliament for SDG, Asociacion HazteOir.org, China Association for Preservation and Development of Tibetian Culture (CAPDTC), Make Mothers Matter, Edmund Rice International Limited, Shaanxi Patriotic Volunteer Association, Centre for Gender Justice and Women Empowerment, Physicians for Human Rights, Conscience and Peace Tax International (CPTI), Association pour la défense des droits de l'homme et des revendications démocratiques et culturelles du peuple azerbaïdjanais en Iran - « ARC », Mother of Hope Cameroon Common Initiative Group, The Organization for Poverty Alleviation and Development, Global Institute for Water, Environment and Health, Associazione Comunita Papa Giovanni XXIII, Meezaan Center for Human Rights, Interfaith International, Association Ma'onah for Human Rights and Immigration, Peace Track Initiative, Rencontre africaine pour la défense des droits de l'homme, Association internationale pour l'égalité des femmes, Tumuku Development and Cultural Union (TACUDU), Beijing Guangming Charity Foundation, Il Cenacolo, Global Welfare Association, United Nations Association of China, Partners For Transparency, Al-Ayn Social Care Foundation, Jubilee Campaign, Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples, Caritas Internationalis (International Confederation of Catholic Charities), Al Baraem Association for Charitable Work, Right Livelihood Award Foundation, Africa Culture Internationale, Congrès du monde islamique, Istituto Internazionale Maria Ausiliatrice delle Salesiane di Don Bosco, International Muslim Women's Union, Peace Brigades International, International Union of Socialist Youth, Commission international des jurists, CIVICUS: Alliance mondiale pour la participation des citoyens, Christian Solidarity Worldwide, Sikh Human Rights Group, Action Canada pour la population et le développement, International Humanist and Ethical Union, Medical Support Association for Underprivileged Iranian Patients, Association for Defending Victims of Terrorism, Beijing Changier Education Foundation, Promotion du développement économique et social (PDES), Centre for Human Rights and Peace Advocacy, Organisation internationale pour les pays les moins avancés (OIPMA), International Action for Peace & Sustainable Development, Global Appreciation and Skills Training Network, iuventum e.V., African Green Foundation International, China Foundation for Poverty Alleviation, Coordination des associations et des particuliers pour la liberté de conscience, Alliance Defending Freedom, Americans for Democracy & Human Rights in Bahrain Inc., Iraqi Development Organization, Alsalam Foundation, Villages Unis (United Villages), Chunhui Children's Foundation, Maat for Peace, Development and Human Rights Association, International Human Rights Association of American Minorities (IHRAAM), United Towns Agency for North-South Cooperation, PRAHAR, Anglican Consultative Council, Solidarité Suisse-Guinée, Association d'entraide médicale Guinée, Zero Pauvre Afrique, Synergie féminine pour la paix et de développement durable, Community Human Rights and Advocacy Centre (CHRAC) et Commission africaine des promoteurs de la santé et des droits de l'homme.

Dialogue avec le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar

Le Conseil est saisi d’une mise à jour orale du Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar.

Présentation

Présentant sa mise à jour devant le Conseil, M. THOMAS H. ANDREWS, Rapporteur spécial sur la situation des droits de l’homme au Myanmar, a déclaré qu’à chaque fois qu’il s’adresse au Conseil depuis que l’armée du Myanmar a lancé un coup d’État désastreux en 2021, les choses empirent à tous points de vue. Et d’ajouter qu’à chaque rapport présenté, il avertit qu’à moins que les États Membres de l’ONU ne changent de cap dans la façon dont ils répondent collectivement à cette crise, le peuple du Myanmar souffrira encore plus.

À ce jour, quelque 1,3 million de personnes ont été déplacées, a indiqué le Rapporteur spécial. Les militaires continuent de bombarder les populations civiles et ont détruit plus de 28 000 maisons et incendié des villages entiers. Le nombre d'innocents tués ou blessés par des mines terrestres, y compris des enfants, augmente considérablement. En outre, quelque 130 000 Rohingya restent confinés dans des camps d’internement de facto ; eux et d’autres Rohingya au Myanmar continuent de souffrir de graves privations et de discriminations découlant de leur manque de citoyenneté.

M. Andrews a ajouté que « le peuple du Myanmar est profondément déçu par la réponse de la communauté internationale à cette crise ». « Ils sont frustrés et irrités par les États Membres qui oeuvrent à soutenir cette junte militaire illégale et brutale avec des financements, du commerce, des armes et [en lui accordant] un vernis de légitimité. Mais ils sont également déçus par les nations qui expriment leur soutien mais ne parviennent pas à étayer leurs paroles par des actes », a précisé le Rapporteur spécial.

L’armée du Myanmar commet quotidiennement des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité, notamment des violences sexuelles, des actes de torture, des attaques délibérées contre des civils et des meurtres, a poursuivi le Rapporteur spécial. La junte détient au moins 84 prisonniers politiques dans les couloirs de la mort, qui risquent d’être exécutés de manière imminente, a-t-il ajouté. De plus, 12 000 personnes sont toujours détenues arbitrairement dans des conditions déplorables, soumises à la torture et parmi elles, 295 sont des enfants dont 55 sont retenus en otage pour contraindre leurs parents à se rendre.

Le conflit se répand dans tout le pays alors que de plus en plus de civils prennent les armes contre la junte, a indiqué M. Andrews. Les organisations ethniques armées affrontent de plus en plus les forces de la junte. Par ailleurs, les affrontements entre l’armée d’Arakan et les forces de la junte se sont intensifiés. Quant aux Forces de défense du peuple - nouvellement formées - elles attaquent l’armée dans tout le pays. La junte est profondément impopulaire dans tout le Myanmar, a insisté M. Andrews. 

Cinq ans après le lancement d’une campagne génocidaire contre les Rohingya, ces derniers continuent d’être quotidiennement confrontés à la discrimination, à la répression et aux violations des droits humains, a souligné le Rapporteur spécial. La crise humanitaire est devenue une catastrophe humanitaire, a-t-il ajouté, avant de déclarer que « la réponse internationale à cette crise qui s’aggrave a échoué ».

M. Andrews a exhorté les États Membres de l’ONU qui soutiennent les droits de l’homme et le peuple du Myanmar à prendre des mesures plus fortes et plus efficaces pour priver la junte et ses forces des revenus, des armes et de la légitimité dont elles ont besoin pour poursuivre leurs attaques. Si le Conseil de sécurité de l’ONU ne vient pas à agir, les nations qui se tiennent au côté du peuple du Myanmar - y compris celles qui imposent des sanctions ciblées et des embargos sur les armes – devront coordonner leurs actions pour assurer le meilleur impact possible, a affirmé le Rapporteur spécial. Il a en outre invité les membres du Conseil des droits de l’homme qui pensent qu’une réponse plus forte de la part de la communauté internationale doit être apportée au Myanmar à exhorter leur capitale nationale pour que soit formée une coalition de nations susceptible d’élaborer une stratégie coordonnée par laquelle les actions des nations individuelles ou les groupes de nations s’additionnent pour former un ensemble cohérent et puissant.

M. Andrews a ensuite déploré que la crise actuelle oblige de nombreuses personnes à fuir le Myanmar et à se lancer dans de périlleux voyages à travers terre et mer. Les gouvernements des pays d’accueil doivent respecter les droits de ceux qui cherchent désespérément une chance de survivre et ces pays, à leur tour, ont besoin du soutien et de l’assistance de la communauté internationale, a souligné le Rapporteur spécial.

Depuis son dernier rapport, M. Andrews a indiqué s’être entretenu avec plus d’une centaine de défenseurs des droits humains, militants pro-démocratie, travailleurs humanitaires, animateurs de jeunesse et défenseurs des droits de femmes du Myanmar. Il a ajouté avoir été profondément inspiré par leur courage et leurs efforts pour résister à « une junte militaire illégale qui fonctionne comme une entreprise criminelle » en prenant 54 millions de personnes en otage.

Beaucoup de personnes au Myanmar en sont arrivés à la conclusion que le monde les avait oubliés ou s'en moquait tout simplement, a insisté M. Andrews. Rappelant qu’il est souvent fait référence au Conseil des droits de l’homme comme étant « la conscience des Nations Unies », le Rapporteur spécial a déclaré que le peuple du Myanmar a désespérément besoin que les membres de cet organe fassent appel à la conscience de tous les États Membres en lançant un appel urgent pour que soient repensées les politiques de statu quo qui ne fonctionnent manifestement pas et que soit établie une nouvelle ligne de conduite où les États Membres de l’ONU se tiennent aux côtés d’un peuple courageux qui lutte pour sa vie, pour ses enfants et pour son avenir.

Aperçu du débat

De nombreux intervenants ont salué la mise à jour du Rapporteur spécial sur la situation au Myanmar.

Depuis cinq ans, la situation de l’homme au Myanmar est catastrophique, a-t-il été rappelé. Le coup d’État illégal du 1er février 2021 a plongé le pays dans une situation où toute la population est prise en otage par la junte militaire, a-t-il été précisé. L’armée du Myanmar poursuit ses agressions à l'encontre de la population du pays, ciblant de façon délibérée les Rohingya et les personnes appartenant à d’autres minorités ethniques, ainsi que toutes les personnes qui s’élèvent contre le coup d’État, a-t-on ajouté. 

Plusieurs délégations ont réitéré leur engagement à garantir la justice et la reddition de comptes pour les violations et atteintes aux droits humains passées et en cours dans ce pays. Elles ont en outre plaidé pour un accès humanitaire complet, sûr et sans entrave aux personnes dans le besoin et à  celles se trouvant dans les situations les plus vulnérables.

D’aucuns ont déploré les atrocités de masse qui continuent d’être perpétrées contre la population civile, y compris les détentions arbitraires. Le recours à la peine de mort et les actes de répression contre la population civile ont également été condamnés dans les termes les plus fermes. Afin de ramener le pays sur la voie démocratique, un dialogue constructif doit être engagé et toutes les personnes arbitrairement détenues doivent être libérées, a-t-il été affirmé.

Le rapport présenté par M. Andrews est gravement déséquilibré et souffre d’un manque de vérification des informations qu’il contient, a affirmé une délégation. L’Examen périodique universel (EPU) est le mécanisme idoine pour aborder la question des droits de l’homme dans le monde, a-t-il été ajouté.

**Liste des intervenants : Luxembourg (au nom d’un groupe de pays), Union européenne, Pakistan, Suède, Sierra Leone, République de Corée, France, Australie, Inde, Autriche, Venezuela.

Lien : https://www.ungeneva.org/fr/news-media/meeting-summary/2022/09/afternoon-conditions-untold-numbers-innocent-people-myanmar-have

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