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Rapports thématiques annuels
Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants
Rapports à l'Assemblée générale
| Année | Session | Titre | Thème | Document et lien |
|---|---|---|---|---|
| 2023 | 78e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Renforcer la responsabilité en matière de traite des personnes dans les situations de conflit | A/78/172 |
| 2022 | 77e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Lutte contre la traite des êtres humains au regard des inégalités entre les femmes et les hommes dans le contexte des changements climatiques, des déplacements de population et de la réduction des risques de catastrophe | A/77/170 |
| 2021 | 76e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Renforcement des partenariats avec les rapporteurs nationaux sur la traite des personnes et mécanismes équivalents | A/76/263 |
| 2020 | 75e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | 20 ans après : mettre en œuvre et aller au-delà du Protocole de Palerme vers une approche centrée sur les droits humains | A/75/169 |
| 2019 | 74e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Accès des victimes de la traite des êtres humains à des voies de recours pour les violations commises par les entreprises et leurs fournisseurss | A/74/189 |
| 2018 | 73e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Problématique femmes-hommes dans la traite des êtres humains en situation de conflit et d’après conflit et l’importance de l’intégration d’une approche fondée sur les droits de l’homme pour lutter contre la traite des êtres humains dans le cadre du programme pour les femmes et la paix et la sécurité du Conseil de sécurité | A/73/171 |
| 2017 | 72e session | Rapport conjoint de la Rapporteuse spéciale sur la vente et l’exploitation sexuelle d’enfants, y compris la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et autres contenus montrant des violences sexuelles sur enfant, et de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Vulnérabilité des enfants face à la vente, la traite et autres formes d’exploitation dans les situations de conflit et de crise humanitaire | A/72/164 |
| 2016 | 71e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Traite des personnes dans les situations de conflit et d’après conflit : protéger les victimes de la traite et les personnes qui risquent de l’être, en particulier les femmes et les enfants . | A/71/303 |
| 2015 | 70e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Diligence voulue et traite des êtres humains | A/70/260 |
| 2014 | 69e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Bilan des dix premières années d’exercice du mandat de Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants Annexe : Principes fondamentaux concernant le droit à un recours effectif des victimes de la traite des êtres humains | A/69/269 |
| 2013 | 68e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | La question de la traite des personnes aux fins de prélèvement d'organes | A/68/256 |
| 2012 | 67e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | La traite des êtres humains dans les chaînes d’approvisionnement | A/67/261 |
| 2011 | 66e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Le droit des victimes de la traite à un dédommagement effectif. | A/66/283 |
| 2010 | 65e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Prévention de la traite des personnes | A/65/288 |
| 2009 | 64e session | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Identifier, protéger et assister les victimes de la traite | A/64/290 |
Rapports au Conseil des droits de l'homme / Commission des droits de l'homme
| Année | Session | Titre | Thème | Document et lien |
|---|---|---|---|---|
| 2024 | 56e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally | Traite des êtres humains, mouvements migratoires mixtes et protection en mer | A/HRC/56/60 |
| 2023 | 53e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally | Protection des réfugiés, déplacement interne et apatridie | A/HRC/53/28 |
| 2022 | 50e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally | Traite des personnes dans le secteur agricole : la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et de développement durable | A/HRC/50/33 |
| 2021 | 47e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Siobhán Mullally | Application du principe de non-sanction | |
| 2020 | 44e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Réorienter l’action pour passer du modèle traditionnel, axé sur l’identification des victimes, à un modèle consistant à apporter à celles-ci un soutien en amont, y compris dans le contexte des flux migratoires mixtes | |
| 2019 | 41e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Modèles d’inclusion sociale des survivants de la traite des êtres humains innovants et porteurs de changement | |
| 2018 | 38e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Repérage précoce, orientation et protection des victimes et des victimes potentielles de la traite dans les mouvements migratoires mixtes | A/HRC/38/45 |
| 2017 | 35e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Renforcement des normes entrepreneuriales volontaires visant à prévenir et à combattre la traite des personnes et l’exploitation par le travail, en particulier dans les chaînes d’approvisionnement | A/HRC/35/37 |
| 2016 | 32e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Traite des êtres humains dans les situations de conflit et d’après-conflit : protéger les victimes de la traite et les personnes qui risquent d’en être victimes en particulier les femmes et les enfants | A/HRC/32/41 |
| 2015 | 29e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Maria Grazia Giammarinaro | Établissement de l'ordre du jour des travaux du Rapporteur spécial | A/HRC/29/38 |
| Deuxième réunion consultative consacrée au renforcement des partenariats avec les rapporteurs nationaux sur la traite des personnes et mécanismes équivalents | A/HRC/29/38/Add.2 | |||
| 2014 | 26e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Bilan des travaux du mandat à l'occasion de son dixième anniversaire | A/HRC/26/37 |
| 2013 | 23e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Intégration d’une approche fondée sur les droits de l’homme dans les mesures visant à décourager la demande qui favorise toutes les formes d’exploitation des êtres humains, spécialement des femmes et des enfants, et qui conduit à la traite des êtres humains | A/HRC/23/48 |
| 2012 | 20e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Adoption d’une démarche fondée sur les droits de l’homme dans les poursuites entamées dans les affaires de traite d’êtres humains | A/HRC/20/18 |
| 2011 | 17e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Droit à un recours effectif pour les personnes victimes de la traite | A/HRC/17/35 |
| Additif - Consultation sur le rôle des mécanismes régionaux et sous-régionaux dans l’action menée à l’échelle internationale pour lutter contre la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants (Dakar, 4 et 5 octobre 2010) | A/HRC/17/35/Add.5 | |||
| Additif - Consultation d’experts sur le droit des victimes de la traite à un recours effectif (Bratislava, 22 et 23 novembre 2010) | A/HRC/17/35/Add.6 | |||
| 2010 | 14e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Coopération régionale et sous-régionale pour la promotion d’une conception de la lutte contre la traite des êtres humains axée sur les droits de l’homme | A/HRC/14/32 |
| 2009 | 10e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants, Joy Ngozi Ezeilo | Mandat du Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | A/HRC/10/16 |
| 2007 | 4e session (CDH) | Report of the Special Rapporteur on the human rights aspects of the victims of trafficking in persons, especially women and children, Sigma Huda | Mariages forcés dans le contexte de la traite des personnes en particulier des femmes et des enfants | A/HRC/4/23 |
| 2006 | 62esession (CDH) | Report of the Special Rapporteur on the human rights aspects of the victims of trafficking in persons, especially women and children, Sigma Huda | Demandes à des fins d'exploitation sexuelle commerciale et traite | E/CN.4/2006/62 |
| 2005 | 61e session (CDH) | Rapport de la Rapporteuse spéciale sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | Mandat du Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier les femmes et les enfants | E/CN.4/2005/71 |