Rapports annuels

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 13 mai 2022 et le 12 mai 2023, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/54/22

Nouvelles technologies et disparitions forcées.

A/HRC/54/22/Add.5

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 22 mai 2021 et le 13 mai 2022, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/51/31

Trentième anniversaire de la déclaration sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées.

A/HRC/51/31/Add.3

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport reflète les activités du WGEID, les communications et les cas qu'il a traités au cours de la période de référence 2020-2021. Il aborde également la question des disparitions forcées dans le cadre des transferts transnationaux.

A/HRC/48/57

Disparitions forcées dans le contexte des transferts transnationaux.

A/HRC/48/57 (paragraphes 38-60)

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités qu’il a menées entre le 23 mai 2019 et le 15 mai 2020, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période

A/HRC/45/13

Normes et les politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcées

A/HRC/45/13/Add.3

2019

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités menées par le Groupe de travail entre le 3 mai 2018 et le 22 mai 2019 et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/42/40

2018

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées et des communications et des cas qu’il a examinés du 18 mai 2017 au 2 mai 2018. Une section du rapport est également consacrée aux observations préliminaires sur la question des normes et des politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcées. Pendant la période considérée, 404 cas ont été élucidés.

A/HRC/39/46

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Le présent rapport rend compte des activités du Groupe de travail et des communications et des cas qu’il a examinés du 19 mai 2016 au 17 mai 2017. Pendant la période considérée, 130 cas ont été élucidés.

A/HRC/36/39

Disparitions forcées dans le contexte des migrations

A/HRC/36/39/Add.2

2016

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/33/51

2015

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées et les droits économiques, sociaux et culturels.

A/HRC/30/38

A/HRC/30/38/Add.5

2014

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/27/49

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées .

A/HRC/22/45

Correctif

A/HRC/22/45/Corr.1*

2011

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/19/58/Rev.1

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/16/48

Additif - Meilleures pratiques concernant les disparitions forcées faisant l’objet de dispositions dans la législation des États

A/HRC/16/48/Add.3

Correctif

A/HRC/16/48/Add.3/Corr.1*

2009

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/13/31
A/HRC/13/31/Corr.1*

2008

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/10/9

2007

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/7/2

2006

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

A/HRC/4/41

2005

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2006/56
E/CN.4/2006/56/Corr.1*

2004

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2005/65

2003

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2004/58

2002

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2003/70
E/CN.4/2003/70/Corr.1 *

2001

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2002/79

2000

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2001/68

1999

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/2000/64
E/CN.4/2000/64/Corr.1*
E/CN.4/2000/64/Corr.2*

1998

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1999/62

1997

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1998/43

1996

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1997/34

1995

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1996/38

1994

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1995/36

1993

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1994/26
E/CN.4/1994/26/Corr.1*
E/CN.4/1994/26/Corr.2*

1992

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1993/25

1991

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1992/18

1990

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1991/20
E/CN.4/1991/20/Add.1

1989

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1990/13

1988

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1989/18
E/CN.4/1989/18/Add.1

1987

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1988/19
E/CN.4/1988/19/Add.1

1986

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1987/15

1985

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1986/18
E/CN.4/1986/18/Add.1

1984

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1985/15
E/CN.4/1985/15/Add.1

1983

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1984/21

1982

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1983/14

1981

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1492

1980

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

E/CN.4/1435