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HRC Advisory Committee 2023

Comité consultatif du Conseil des droits de l´homme

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Conformément à la résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme, le Comité consultatif du Conseil des droits de l’homme, ci-après " le Comité consultatif ", composé de 18 experts, a été établi pour fonctionner comme un groupe de réflexion pour le Conseil et travailler sous sa direction. Le Comité consultatif remplace l'ancienne Sous-Commission de la promotion et la protection des droits de l’homme. Le Comité a tenu sa première réunion en août 2008. Il se réunit deux fois par an , à savoir une semaine au mois de février, juste avant la session de mars du Conseil, et une semaine au mois d’août.

Mandat et fonctions

  • Le Comité consultatif fournit des services d'experts au Conseil selon les modalités définies par celui-ci, en se concentrant essentiellement sur des études et des avis étayés par des recherches.
  • Le Comité peut également présenter, dans le cadre des activités prescrites par le Conseil, pour examen et approbation par celui-ci, des suggestions pour de futures propositions de recherche.
  • Dans le cadre de ses travaux, le Comité consultatif doit être orienté vers la mise en œuvre, et la portée de ses avis doit se limiter aux questions thématiques entrant dans le mandat du Conseil, c'est-à-dire la promotion et la protection de tous les droits de l'homme.
  • Il n'adopte pas de résolutions ni de décisions.

Le Comité est composé de 18 experts indépendants issus de différents horizons professionnels et représentant les différentes régions du monde (5 des États d'Afrique, 5 des États d'Asie, 2 des États d'Europe orientale, 3 des États d'Amérique latine et des Caraïbes et 3 des États d'Europe occidentale et d'autres Etats). Les experts sont désignés par les gouvernements et élus par le Conseil. Les élections se déroulent normalement lors de la session de septembre du Conseil.

Les membres ont un mandat de trois ans et sont rééligibles une fois. Leur mandat prend effet le 1er octobre de l'année de leur élection.

Prochaines sessions

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