Résumé

Le Groupe de travail estime qu’il est essentiel de continuer d’approfondir le travail engagé par son prédécesseur, le Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme, en repensant le concept de mercenariat, afin d’étudier la manière dont son mandat correspond à l’évolution de phénomènes qui peuvent être considérés comme des formes contemporaines de mercenariat ou d’activités liées au mercenariat.

Le phénomène des combattants étrangers offre une telle possibilité. Il invite en outre à une évaluation de l’incidence de la présence de ces acteurs sur les droits de l’homme, notamment le droit à l’autodétermination. Le présent rapport est le fruit d’une étude d’un an menée par le Groupe de travail sur le phénomène des combattants étrangers. L’étude a consisté en deux réunions d’experts, une table ronde, une visite en Tunisie, et s’est appuyée sur les réponses à un questionnaire adressé à tous les États membres, aux opérations de maintien de la paix concernées et aux bureaux extérieurs du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme. Le rapport, qui porte sur les motivations et les pratiques de recrutement, les liens qui existent entre les combattants étrangers et les mercenaires et les incidences sur les droits de l’homme de la présence des combattants é trangers et des lois et des politiques connexes, examine également la nécessité d’adopter des définitions moins vagues pour qualifier la différence entre les combattants étrangers et les mercenaires. Enfin, il formule des recommandations pour traiter les incidences du phénomène des combattants étrangers sur les droits de l’homme.