Projet B-Tech

Le projet B-Tech propose des orientations de référence et des ressources afin d’aider à mettre en œuvre les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme dans le domaine des technologies. Le HCDH a lancé le projet B-Tech en 2019 après avoir mené des consultations auprès de la société civile, d’entreprises, d’États et d’autres experts concernant la portée du projet.

Le projet B-Tech est structuré autour de quatre axes stratégiques :

• domaine d’intervention 1 : les risques liés aux droits de l’homme dans les modèles commerciaux ;
• domaine d’intervention 2 : la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et l’utilisation finale ;
• domaine d’intervention 3 : la responsabilité et les voies de recours
• domaine d’intervention 4 : « un ensemble judicieux de mesures » : l’exploration de mesures réglementaires et politiques en réponse aux défis liés aux droits de l’homme dans le domaine des technologies numériques

Ce projet explore également les responsabilités des investisseurs dans le domaine des technologies en tant que thème transversal.

Documents

Documents liés au projet

• Note de cadrage (version finale)
• Principales tendances et conclusions tirées de la consultation publique menée sur le projet de note de cadrage
• Aperçu du projet B-Tech
• Foire aux questions sur l’implication des entreprises dans le projet B-Tech
• Note d'implication des OSC dans le projet B-Tech
• Une page du projet B-Tech Africa

Documents fondamentaux

Dans le cadre du processus régulier de consultation auprès des parties prenantes, le projet B-Tech a publié plusieurs documents fondamentaux. Ces documents s’adressent aux dirigeants de l’ensemble du secteur technologique, de la communauté d’investisseurs, de la société civile et des gouvernements qui souhaitent comprendre les principaux aspects des Principes directeurs. Cette série de documents est publiée pour encadrer les discussions menées entre les diverses parties prenantes dans le cadre d’un processus mondial de création d’orientations, d’outils et de recommandations pratiques visant à favoriser la mise en œuvre des Principes directeurs dans le secteur des technologies.

• Les risques liés aux droits de l’homme dans les modèles économiques
• Introduction aux Principes directeurs des Nations Unies à l’ère de la technologie
• Principales caractéristiques du respect des droits de l’homme par les entreprises
• Identification des risques liés aux droits de l’homme au stade des utilisations finales
• Mesures à prendre face aux risques liés aux droits de l’homme au stade des utilisations finales
• L’accès aux voies de recours et le secteur technologique : concepts et principes fondamentaux
• L’accès aux voies de recours et le secteur technologique : l’approche de « l’écosystème des voies de recours »
• Conception et mise en œuvre des mécanismes de réclamation dans les entreprises
• L’accès aux voies de recours et le secteur technologique : comprendre les points de vue et les besoins des individus et des groupes affectés
• Le devoir des États de protéger et les technologies : favoriser un « ensemble judicieux de mesures »

• Entreprises technologiques : pour un investissement respectueux des droits

Blogs

• Entrée de blog sur la réponse des entreprises technologiques face à l’attaque du Capitole des États-Unis le 6 janvier 2021

Autres publications

• Modalités d’application concrète des Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme aux activités des entreprises technologiques  (A/HRC/50/56)

Réunions et événements

Cette section comprend des événements et d’autres types de réunions liés au projet B-Tech auxquels le HCDH a participé ou prévoit de participer, et qui ont été rendus publics. Si vous souhaitez informer l’équipe chargée du projet à propos d’événements pertinents, l’inviter à de tels événements ou proposer d’organiser un événement avec sa collaboration, écrivez à B-techproject@ohchr.org.

Bulletin d’information

• Volume 1, septembre 2020
• Volume 1, février 2021
• Volume 2, mai 2021
• Volume 3, novembre 2021
• Volume 4, décembre 2021
• Volume 5, septembre 2022
• Volume 6, décembre 2022

Pour toute question ou tout commentaire, ou si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur le projet B-Tech, envoyez un courriel à B-techproject@ohchr.org. Abonnez-vous à notre bulletin d’information.

Vidéo

Projet B-Tech : réunion-débat sur les risques liés aux droits de l’homme dans les modèles d’entreprises technologiques