Personnes intersexes

Les personnes intersexes naissent avec des caractéristiques sexuelles (tels que l'anatomie sexuelle, les organes reproducteurs, le fonctionnement hormonal ou le modèle chromosomique) qui ne correspondent pas aux définitions classiques de la masculinité ou de la féminité. Les experts estiment que jusqu’à 1,7 % de la population naît avec des caractéristiques intersexuelles.

Les personnes intersexes peuvent avoir n’importe quelle identité de genre ou orientation sexuelle.

Par exemple, une personne intersexe (caractéristiques sexuelles) peut se considérer comme un homme (identité de genre) hétérosexuel (orientation sexuelle).

Ces dernières années, grâce au travail des défenseurs et défenseuses des droits humains des personnes intersexes, la sensibilisation au sujet des personnes intersexes et la reconnaissance des violations spécifiques des droits humains auxquelles elles sont confrontées se sont accrues.

Les atteintes aux droits des personnes intersexes incluent notamment :

• l’infanticide ;
• des interventions médicales forcées et coercitives ;
• la discrimination dans le domaine de l’éducation, du sport, de l’emploi ou d’autres services ;
• le manque d’accès à la justice et à des voies de recours, et le manque de reconnaissance juridique.

Diverses initiatives ont été menées par le HCDH, des organismes des Nations Unies et des mécanismes régionaux de protection des droits humains, notamment la réunion d’experts sur l’intersexualité, les documents d’information publiés dans le cadre de la campagne « Libres et égaux » des Nations Unies sur la visibilité intersexe (ainsi que des campagnes nationales « Libres et égaux ») et une déclaration conjointe des Nations Unies et des mécanismes régionaux des droits de l’homme. En 2019, le HCDH a publié une note d’information sur les violations des droits humains contre les personnes intersexes En 2020, le HCDH a également diffusé un rapport et des recommandations sur la convergence de la discrimination raciale et de la discrimination fondée sur le genre dans le sport, notamment ses conséquences sur les femmes présentant des variations des caractéristiques sexuelles. En 2023, le HCDH a publié une note technique à l’intention des États et autres parties prenantes sur les recommandations des Nations Unies concernant les droits des personnes intersexes et les bonnes pratiques relatives à leur application. En 2024, le Conseil des droits de l'homme a adopté une résolution sur la lutte contre la discrimination, la violence et les pratiques préjudiciables à l’égard des personnes intersexes. La résolution demande au Haut-Commissaire de présenter un rapport et d'organiser une table ronde à la soixantième session du Conseil pour examiner les lois et les politiques discriminatoires ainsi que les actes de violence et les pratiques préjudiciables visant les personnes nées avec des variations des caractéristiques sexuelles, dans toutes les régions du monde, et leurs causes profondes, et dans lequel seront passées en revue également les meilleures pratiques, notamment en matière de protection juridique et de voies de recours, en particulier en ce qui concerne la réalisation du droit de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible.

Interventions médicales forcées et coercitives

Les enfants intersexes subissent souvent des opérations chirurgicales ou autres procédures inutiles dans le but de rendre leur apparence conforme aux stéréotypes masculin/féminin. Ces procédures, qui sont souvent irréversibles, peuvent provoquer une infertilité permanente, des douleurs, l’incontinence, la perte des sensations sexuelles et des souffrances psychologiques à long terme, dont la dépression. Elles sont régulièrement pratiquées sans le consentement plein, libre et éclairé de la personne concernée, cette dernière étant souvent trop jeune pour participer à la décision, et risquent de violer ses droits à l’intégrité physique, à ne pas être soumis à la torture et aux mauvais traitements, et à être protégée contre les pratiques préjudiciables.

De nombreux adultes intersexes ayant subi ce type de procédure dans leur enfance soulignent la honte et la stigmatisation liées aux tentatives faites pour effacer leurs traits intersexes, ainsi que les grandes souffrances physiques et mentales subies, notamment en raison des cicatrices importantes et douloureuses qu’elles impliquent. Nombre d’entre eux se sentent également forcés d’entrer dans des catégories de sexe et de genre avec lesquelles ils ne s’identifient pas.

Afin d’assurer l’intégrité physique des personnes intersexes, les États doivent :

1. Interdire la pratique d’actes chirurgicaux ou de toute autre procédure médicalement inutile sur les caractéristiques sexuelles des enfants intersexes ;
2. Veiller à ce que les violations des droits humains commises contre les personnes intersexes fassent l’objet d’une enquête et que les auteurs présumés soient poursuivis ;
3. Veiller à ce que les personnes intersexes et leurs familles reçoivent un accompagnement et un soutien adaptés, y compris de la part de leurs pairs ;
4. Veiller à ce que les personnes intersexes et les organisations qui les représentent soient consultées au cours des travaux de recherche et de l’élaboration des lois et des politiques qui concernent leurs droits, et puissent y participer ;
5. Former le personnel de santé aux besoins de santé et aux droits humains des personnes intersexes, ainsi qu’aux conseils et soins appropriés à donner aux enfants intersexes et à leurs parents, dans le respect de leur autonomie, de leur intégrité physique et de leurs caractéristiques sexuelles.

Ressources supplémentaires

Note technique du HCDH sur les droits humains des personnes intersexes : normes relatives aux droits humains et bonnes pratiques

Cette note technique du HCDH publiée en 2023 fournit un aperçu des normes internationales en matière de droits humains, des recommandations pertinentes des mécanismes des droits humains des Nations Unies et des exemples de bonnes pratiques provenant de plusieurs États concernant les droits humains des personnes intersexes. Elle contient notamment des extraits de rapports de plusieurs mécanismes, notamment d’organes conventionnels, de titulaires de mandat au titre des procédures spéciales et du HCDH. Ce document constitue une ressource utile pour les États et d’autres parties prenantes souhaitant aligner leur législation nationale sur les normes internationales en matière de droits humains.

Note d’information sur les violations des droits humains contre les personnes intersexes

Cette note d’information du HCDH publiée en 2019 porte sur les violations spécifiques des droits humains auxquelles sont confrontées les personnes intersexes. Elle souligne les obligations des États, ainsi que les difficultés et les avancées en matière de protection des droits humains des personnes intersexes.

Nés libres et égaux (deuxième édition)

Ce document, publié par le HCDH en 2019, explique comment le droit international des droits de l’homme s’applique aux questions relatives aux LGBTQI+, y compris aux personnes intersexes.

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