Résumé

Dans son précédent rapport à l’Assemblée générale (A/70/330), le Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l’homme et d’empêcher l’exercice du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes a examiné les liens éventuels entre les mercenaires et les combattants étrangers et les effets de leurs activités sur les droits de l’homme et le droit des peuples à l’autodétermination. Dans ce rapport, le Groupe de travail recourt à une perspective historique pour approfondir cette analyse et retracer l’évolution du phénomène de mercenariat et des combattants étrangers, de façon à examiner plus en détail les similitudes et les différences sur le plan des motivations et du recrutement de ces deux types d ’acteurs et des dispositions les concernant. Par ailleurs, le Groupe de travail évalue et compare les répercussions des activités de ces mercenaires et combattants sur les droits de l’homme, les conséquences en matière de responsabilités et les moyens dont disposent les victimes pour obtenir réparation. Ce faisant, il cherche à mettre en évidence les points communs à ces deux types d’acteurs et à engager une nouvelle réflexion sur la façon de responsabiliser les combattants étrangers qui commettent ces violations, en se fondant sur l’expérience et les dispositions relatives aux mercenaires et à d’autres activités de mercenariat.