Le HCDH, le terrorisme et l’extrémisme violent

À propos des actes de terrorisme

Bien que des déclarations, des résolutions et des traités universels « sectoriels » aient énoncé certaines conditions distinctes et certains éléments fondamentaux, il n’existe aucune définition normalisée du terrorisme. En l’absence d’une définition internationalement reconnue concernant les actes de terrorisme, le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme appelle les États à s’inspirer des éléments clés des actes de terrorisme fournis dans la résolution 1566 (2004) du Conseil de sécurité et de la définition type élaborée par le Rapporteur spécial. Au minimum, le terrorisme implique l’intimidation ou la coercition de populations ou de gouvernements par la menace ou la perpétration d’actes de violence, causant la mort, des blessures graves ou la prise d’otages.

En réalité, les définitions nationales du terrorisme sont en grande partie laissées à la discrétion des États, ce qui conduit à diverses interprétations dans les législations antiterroristes nationales. Les définitions ambiguës du terrorisme dans certains États ont conduit à des politiques et des pratiques qui violent les libertés fondamentales des individus et des populations, et qui sont discriminatoires à l’égard de groupes particuliers. Les définitions nationales doivent toujours respecter les principes internationaux de légalité et de sécurité juridique.

À propos de l’extrémisme violent et des droits de l’homme

L’extrémisme violent reste un sujet complexe et vaste. Il s’agit d’un phénomène plus large que le terrorisme et qui ne se limite pas à une région, une nationalité, une idéologie ou un autre système de croyance spécifique. Il n’existe pas de définition claire et universellement reconnue de l’extrémisme violent, le terme « extrémisme » ne reposant sur aucune norme juridique internationale contraignante.

Les incohérences dans l’établissement d’une définition de l’extrémisme violent ont conduit à des définitions vagues qui à la fois portent atteinte à l’efficacité des mesures de prévention de l’extrémisme violent et servent de justification à la violation des droits de l’homme et des libertés fondamentales de certains groupes et individus.

En savoir plus sur le terrorisme et l’extrémisme violent

Notre travail concernant la lutte contre le terrorisme

Le travail du HCDH dans ce domaine est guidé en partie par la résolution 57/219 (2002) de l’Assemblée générale et la résolution 2003/68 de la Commission des droits de l’homme. En vertu de ces documents et de résolutions ultérieures, le HCDH est chargé :

• d’examiner la question de la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte contre le terrorisme, en tenant compte d’informations fiables provenant de toutes sources ;
• de formuler des recommandations générales concernant l’obligation qu’ont les États de promouvoir et de défendre les droits de l’homme et les libertés fondamentales tout en prenant des mesures pour lutter contre le terrorisme ;
• d’apporter aux États, sur leur demande, ainsi qu’aux organismes compétents de l’Organisation des Nations Unies, aide et conseils pour la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste.

Les mesures antiterroristes de l’ONU reposent sur la Stratégie antiterroriste mondiale des Nations Unies, adoptée par l’Assemblée générale en 2006 et examinée tous les deux ans. Elle repose sur quatre piliers, dont le quatrième est axé sur le respect des droits de l’homme, l’état de droit et les victimes du terrorisme comme fondement de la lutte contre le terrorisme. Le travail est coordonné par les huit groupes de travail du Pacte mondial, le HCDH présidant le Groupe de travail sur la promotion et la protection des droits de l’homme et de l’état de droit dans le contexte de la lutte antiterroriste et de l’appui apporté aux victimes du terrorisme. Le HCDH est un membre actif des autres groupes de travail qui mettent en œuvre divers projets, notamment sur l’intégration des droits de l’homme et le renforcement des capacités.

Grâce à la création du Bureau de lutte contre le terrorisme en 2017, l’amélioration de la coordination avec les États Membres et des stratégies de renforcement des capacités pour les institutions nationales est devenue une priorité de l’ONU dans le cadre de la lutte contre le terrorisme et la prévention de l’extrémisme violent. Le HCDH a par conséquent renforcé ses activités de collaboration, de coordination et d’assistance afin d’élaborer des initiatives de lutte contre le terrorisme conformes aux droits de l’homme.

Le HCDH maintient également des relations de travail étroites avec le Rapporteur spécial sur les droits de l’homme et la lutte antiterroriste et cherche à approfondir les partenariats avec divers acteurs de la société civile sur les questions liées au respect des droits de l’homme dans la lutte contre le terrorisme. Par ailleurs, le HCDH conçoit des orientations et mène des recherches sur des questions contemporaines liées aux droits de l’homme et à la lutte contre le terrorisme, telles que l’utilisation de la technologie dans la lutte contre le terrorisme et la résurgence de nouvelles formes d’extrémisme violent.